{"id":"55427-revigny-sur-ornain-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"55427","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.revigny-sur-ornain.fr/vivre-ensemble.php","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/55427-revigny-sur-ornain-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Revigny-sur-Ornain. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Les horaires viennent d'une page d'information de la mairie, sans arrêté de bruit cité ni PDF : le texte officiel (référence, date) est à retrouver.\nÀ vérifier : Les jours fériés ne sont pas mentionnés.\nÀ vérifier : Seul l'arrêté municipal du 6 avril 2009 est cité, et il concerne l'interdiction de brûlage (feux), pas le bruit : ne pas le retenir comme source des horaires.\nÀ vérifier : Les chantiers et professionnels ne sont pas traités sur cette page.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de jardinage, bricolage, utilisation de tondeuses à gazon, motoculteurs, tronçonneuses, perceuses, scies, débroussailleuses, raboteuses… ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :\ndu lundi au vendredi : de 8h à 12h et de 14h à 20h,\nle samedi : de 9h à 12h et de 14h à 19h,\nle dimanche : de 10h à 12h.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}