{"id":"54357-maxeville-2015-06-11","niveau":"municipal","portee":"54357","titre":"Arrêté municipal réglementant les bruits de voisinage et l'utilisation de matériels bruyants","reference":null,"date_signature":"2015-06-11","date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"verifie","format_source":"pdf_arrete","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":"2026-11-10","verifie_par":"relecture IA, verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5)","url_source":"https://maxeville.fr/wp-content/uploads/2024/04/Bruit.pdf","relaye_par":"https://maxeville.fr/index.php/respect-des-horaires-de-nuisances-sonores-pour-le-bon-voisinage/","url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/54357-maxeville-2015-06-11/","pdf_local":"donnees/pdf/54357-maxeville-2015-06-11.pdf","resume":null,"notes":"Proposé par verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5) le 2026-11-10 depuis le relevé de Maxéville. Confiance du modèle : haute. Nature : complet.\nÉvolution signalée : Abroge l'arrêté municipal du 03 août 1992 (article 1). Aucune mention de modification ultérieure.\nÀ vérifier : Le PDF est un scan de l'arrêté du 11 juin 2015, signé par le Maire-Adjoint ; le numéro d'arrêté est vide (« N° »), donc pas de référence.\nÀ vérifier : La page et le PDF concordent sur les horaires (page datée du 03/04/2025, simple rappel de l'arrêté de 2015).\nÀ vérifier : Le fichier lu (54357-2.pdf) correspond à l'arrêté du 11 juin 2015 ; le PDF Bruit.pdf cité par la page n'a pas été comparé séparément.\nÀ vérifier : L'arrêté ne traite pas des chantiers ni des professionnels : prévoir une recherche d'un autre texte (éventuellement l'arrêté préfectoral du 26 décembre 1996 visé).\nÀ vérifier : Article 3 : la liste d'appareils est ouverte (« tels que ... ») ; le texte ne dit pas « tout appareil ».","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":"3","texte_extrait":"Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés à l'aide d'appareils tels que tondeuse à gazon thermique, tronçonneuse, perceuse … ne seront autorisés uniquement : du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14h à 19h ; les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h ; les dimanches et jours fériés de 10h à 12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-12","version":"2026-11-12","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}