{"id":"51461-rilly-la-montagne-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"51461","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"http://www.rilly-la-montagne.fr/rilly_de_la_montagne-470-Tranquillit_sonore","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/51461-rilly-la-montagne-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Rilly-la-Montagne. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Page de la commune sans référence d'arrêté, ni date, ni numéro d'article : le texte officiel (arrêté municipal ou préfectoral) n'est pas cité et reste à vérifier.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels ni les chantiers.\nÀ vérifier : Les autres rubriques (2 roues, aboiements) ne fixent pas d'horaires.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage et de jardinage (à l'aide d'outils ou d'appareils tels que les tondeuses, les tronçonneuses, les perceuses, les raboteuses ou les scies mécaniques) sont autorisés du :\n• du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30,\n• les samedis de 9h à 12h et de 14h30 à 19h,\n• et les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}