{"id":"45284-saint-jean-de-braye-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"45284","titre":"Arrêté lié aux bruits de voisinage","reference":"2000-080","date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.saintjeandebraye.fr/actualite/nuisances-sonores/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/45284-saint-jean-de-braye-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Saint-Jean-de-Braye. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Aucun PDF n'a été téléchargé : horaires lus uniquement sur la page. L'arrêté lié (probablement n° 2000-080, d'après le nom du fichier) n'a pas été vérifié ; la référence est déduite de l'URL.\nÀ vérifier : Les liens PDF trouvés sont Arrete-bruits2000-080.pdf et 2000-080.pdf. Il faut les lire pour confirmer les horaires, la date et d'éventuelles règles pour les professionnels.\nÀ vérifier : La page ne vise que les particuliers. Les chantiers et professionnels ne sont pas traités ici.\nÀ vérifier : Le programme n'a pas rempli l'article ni la date de signature.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Horaires de réalisation de travaux de bricolage ou jardinage pour les particuliers :\n• Du lundi au vendredi inclus de 8h à 12h et de 14h à 19h30\n• Le samedi de 9h à 12h et de 14h à 19h\n• Le dimanche et les jours fériés de 10h à 12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}