{"id":"45191-le-malesherbois-2023-05-09","niveau":"municipal","portee":"45191","titre":"Arrêté portant règlementation des bruits de voisinage","reference":"PM 23 – 185","date_signature":"2023-05-09","date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.lemalesherbois.fr/regles-de-bons-voisinages/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/45191-le-malesherbois-2023-05-09/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Proposé par verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5) le 2026-11-10 depuis le relevé de Le Malesherbois. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Aucun PDF joint : horaires lus sur la page seulement. L'arrêté PM 23-185 du 9 mai 2023 est cité par la page et proposé en téléchargement (« Arrêté portant règlementation des bruits de voisinage »), à vérifier pour confirmer les horaires et voir s'il couvre les professionnels.\nÀ vérifier : La page vise les travaux de bricolage et de jardinage, donc les particuliers ; rien sur les chantiers professionnels.\nÀ vérifier : Le numéro d'article n'est pas donné par la page.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Sur la commune du Malesherbois, les horaires sont les suivants : du lundi au vendredi de 8h à 12h30 et de 13h30 à 19h, le samedi de 9h à 12h et de 14h à 18h, le dimanche et jours fériés de 10h à 12h .","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:30"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:30"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:30"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:30"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:30"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"18:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}