{"id":"45118-crottes-en-pithiverais-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"45118","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.crottes-teillay.fr/accueil/r%C3%A8gles-de-bon-voisinage/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/45118-crottes-en-pithiverais-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Crottes-en-Pithiverais. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Source : page de la mairie uniquement, sans PDF ni référence d'arrêté : le texte officiel (probablement l'arrêté préfectoral du Loiret) n'est pas cité.\nÀ vérifier : La page ne vise que les particuliers ; aucun horaire pour les chantiers professionnels.\nÀ vérifier : La mention d'arrêté préfectoral concerne le brûlage à l'air libre, pas les horaires de travaux bruyants.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par les particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage (tondeuse à gazon, tronçonneuse, etc…) ne peuvent être effectués que : • Les jours ouvrables de 8h à 12h00 et de 14h à 19h30, • Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h, • Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}