{"id":"45098-clery-saint-andre-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"45098","titre":"Rappel - Nuisances sonores","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.clery-saint-andre.com/post/rappel-nuisances-sonores","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/45098-clery-saint-andre-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Cléry-Saint-André. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Il s'agit d'un post de rappel de la mairie (13 juin 2024), sans référence ni date d'arrêté ; l'arrêté source (municipal ou préfectoral) n'est pas cité, donc le niveau « municipal » est déduit de l'origine du site.\nÀ vérifier : Les créneaux sont identiques à ceux de la moulinette ; seul le classement du public diffère.\nÀ vérifier : Le texte ne parle pas explicitement de « particuliers » mais de rénovation, bricolage et jardinage avec outils : à confirmer par la source réglementaire.\nÀ vérifier : Rechercher l'arrêté officiel pour confirmer les horaires et le public visé.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les activités bruyantes (rénovation, bricolage, jardinage...) effectuées à l'aide d'outils (tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, compresseurs...), et susceptibles de porter atteinte à la tranquillité du voisinage par leur durée, leur répétition ou leur intensité ne peuvent être effectuées à l'extérieur ou à l'intérieur des bâtiments que :\n• Du lundi au vendredi : 8h30 à 12h et 14h30 à 19h30\n• Le samedi : 9h à 12h et 15h à 19h\n• Le dimanche et les jours fériés : 10h à 12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}