{"id":"45060-la-bussiere-2008-04-04","niveau":"municipal","portee":"45060","titre":"Arrêté municipal fixant les horaires d'utilisation des tondeuses à gazon, motoculteurs, tronçonneuses, perceuses, raboteuses","reference":null,"date_signature":"2008-04-04","date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-12","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.labussiere45.fr/bien-vivre-ensemble","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/45060-la-bussiere-2008-04-04/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de La Bussière. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF joint (45060-1.pdf) est l'arrêté préfectoral du Loiret réglementant le brûlage à l'air libre des déchets verts : il ne traite pas des horaires de travaux bruyants. Je n'en ai lu que les pages 1 à 5 sur 10 (titre et articles 1 à 5 : brûlage seulement). Le titre et le contenu lu suffisent à écarter le document. Horaires, date et titre viennent donc uniquement de la page.\nÀ vérifier : L'arrêté municipal du 4 avril 2008 n'est pas disponible : seul le tableau de la page a été lu, sans numéro d'arrêté ni numéro d'article. La page écrit « était autorisée » (imparfait) : vérifier que l'arrêté est toujours en vigueur.\nÀ vérifier : La page ne mentionne ni jours fériés ni distinction saisonnière. Aucun créneau n'est donc saisi pour les jours fériés.\nÀ vérifier : Les horaires du tableau sont ceux de l'arrêté municipal de 2008, relayés par la page. Les chantiers professionnels ne sont pas visés : le public professionnel reste non couvert.\nÀ vérifier : Le PDF nommé « juin 2017 » est un arrêté préfectoral sur le brûlage, abrogé selon la page par celui du 8 décembre 2022. Le texte lu (cité « CODERST du 30 mars 2017 ») correspond bien à la version 2017. Ces arrêtés n'ont aucun lien avec les horaires de bruit.\nÀ vérifier : La page indique « absente (scan : OCR à prévoir) » pour le texte du PDF. J'ai lu le scan directement.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Par arrêté municipal du 4 avril 2008, le Maire a fixé les horaires pendant lesquels l'utilisation des tondeuses à gazon, motoculteurs, tronconneuses, perceuses, raboteuses... était autorisée.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}