{"id":"44132-pornichet-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"44132","titre":"Arrêté concernant le bruit de voisinage (cité par la page, non joint)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://ville-pornichet.fr/mon-quotidien/securite-prevention/reglementations/plage-et-environnement/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/44132-pornichet-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Pornichet. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF joint (ARR2026-211, police générale des plages, signé le 29 avril 2026) ne fixe aucun horaire de travaux bruyants : seul son article 17 interdit « tout bruit gênant causé sans nécessité ». Il remplace l'arrêté ARR2025-380 (plages), sans rapport avec le bruit de voisinage. Les horaires viennent uniquement de la page.\nÀ vérifier : L'arrêté sur le bruit de voisinage cité par la page (lien « Voir l'arrêté concernant le bruit de voisinage ») n'a pas été téléchargé : titre, référence et date sont inconnus. Récupérer ce PDF pour vérifier les horaires et la portée (particuliers/professionnels).\nÀ vérifier : Les horaires ne viennent que du résumé de la page, sans article cité. Le statut reste a_verifier.\nÀ vérifier : Rien sur les professionnels et les chantiers dans le texte de la page.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les petits travaux provoquant une nuisance sonore (perceuse, tondeuse…) sont autorisés du lundi au vendredi de 8h à 20h, le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h, et les dimanches et jours fériés de 9h à 12h. Durant la saison estivale, du 1er juillet au 31 août, ces activités sont autorisées du lundi au samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h, et uniquement de 9h à 12h les dimanches et jours fériés.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"}]}},{"periode_debut":"07-01","periode_fin":"08-31","jours":{"lundi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}