{"id":"44087-machecoul-saint-meme-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"44087","titre":"Arrêté sur les nuisances sonores (image jpg citée par la page, non lue)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.machecoul-saint-meme.fr/vivre-ici/securite/tranquilite-publique/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/44087-machecoul-saint-meme-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Proposé par verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5) le 2026-11-10 depuis le relevé de Machecoul-Saint-Même. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF joint (arrêté n°150 du 15 mai 2012, consommation et transport de boissons alcoolisées) ne traite pas des travaux bruyants : ignoré, horaires tirés de la page uniquement.\nÀ vérifier : Le véritable arrêté sur les nuisances sonores est une image jpg liée depuis la page, non fournie. Titre, référence et date sont inconnus : à vérifier en ouvrant cette image.\nÀ vérifier : La page ne cite aucun numéro d'article ; le champ article reste vide.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels dans la page.\nÀ vérifier : Les deux autres PDF de la moulinette (zonage EP à enquête publique, arrêté préfectoral de 2014 sur une zone de protection) ne portent pas sur le bruit.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les activités de rénovation, de bricolage ou de jardinage réalisées par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne sonore pour le voisinage (tondeuses, bétonnières, tronçonneuses, perceuses…), doivent être effectuées dans le respect des horaires suivants :\n• Du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h00 – 14h00 à 19h30\n• Le samedi : de 9h00 à 12h00 – 15h00 à 19h00\n• Le dimanche et les jours fériés : de 10h00 à 12h00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}