{"id":"42264-saint-medard-en-forez-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"42264","titre":"Rappel des horaires autorisés pour les travaux bruyants (page d'information de la commune)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://saintmedardenforez-42330.fr/horaires-autorises-pour-les-travaux-bruyants/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/42264-saint-medard-en-forez-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Médard-en-Forez. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Source : simple page d'information (rappel) sans référence ni date d'arrêté ; l'arrêté municipal ou préfectoral sous-jacent n'est pas cité et reste à identifier.\nÀ vérifier : Aucun PDF joint : horaires lus uniquement sur la page, à confirmer avec l'arrêté officiel.\nÀ vérifier : Les professionnels (chantiers) ne sont pas visés par la page.\nÀ vérifier : « Jours ouvrables » interprétés comme lundi à vendredi puisque le samedi est traité séparément.\nÀ vérifier : Date de la page : 4 mai 2026 (publication/mise à jour).","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers, lorsqu’ils nécessitent l’usage d’outils bruyants (comme une tondeuse à moteur thermique, tronçonneuse, perceuse, marteau, raboteuse…), sont encadrés afin de préserver la tranquillité du voisinage. Ils ne sont autorisés qu’aux horaires suivants : • En semaine ( jours ouvrables ) : de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h • Le samedi : de 9h à 12h et de 15h à 19h • Les dimanches et jours fériés : de 10h à 12h.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}