{"id":"38394-saint-hilaire-du-rosier-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"38394","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://saint-hilaire-du-rosier.fr/Citoyennete.html","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/38394-saint-hilaire-du-rosier-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Hilaire-du-Rosier. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Horaires lus sur une page d'information de la mairie, sans arrêté cité : titre, référence et date de l'arrêté source inconnus, à retrouver.\nÀ vérifier : Aucun PDF joint ; impossible de confirmer que l'arrêté municipal en vigueur correspond à ces horaires.\nÀ vérifier : Les professionnels et chantiers ne sont pas visés par la page.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"A cet effet, les travaux d'entretien, de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur ne seront autorisés qu'aux horaires suivants :\n• du lundi au vendredi de 09H à 12H et de 14H à 19H30\n• les samedis de 09H à 12H et de 15H à 19H\n• les dimanches et jours fériés de 10H à 12H.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}