{"id":"38377-saint-clair-de-la-tour-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"38377","titre":"Arrêté municipal relatif au bruit","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.stclairdelatour.com/citoyennete/bien-vivre-ensemble/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/38377-saint-clair-de-la-tour-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Saint-Clair-de-la-Tour. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Horaires lus uniquement sur la page ; l'arrêté municipal relatif au bruit n'est pas joint (lien cité sans URL parmi les PDF trouvés), donc ni référence, ni date, ni numéro d'article.\nÀ vérifier : Les PDF détectés (élagage, salubrité, divagation) ne concernent pas le bruit ; le PDF du bruit reste à retrouver pour confirmer les horaires.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels/chantiers sur cette page.\nÀ vérifier : La page date de novembre 2024 : l'arrêté source pourrait avoir été modifié ; à vérifier.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux extérieurs de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers ne doivent pas avoir pour conséquence une gêne pour vos voisins.\nL’usage de matériels motorisés, ou de travaux bruyants, est règlementé :\nles jours ouvrables de 8h à 12h et de 14h à 19h30\nle samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h\nles dimanches et jours fériés de 10h à 12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}