{"id":"38155-entre-deux-guiers-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"38155","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"http://www.entredeuxguiers.fr/fr/information/51538/nuisances-sonores-feux","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/38155-entre-deux-guiers-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Entre-deux-Guiers. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : L'arrêté source des horaires n'est ni cité ni joint : titre, numéro et date sont inconnus. Il faut le chercher dans la rubrique « Les arrêtés municipaux et préfectoraux ».\nÀ vérifier : L'arrêté n°70 du 28 mai 1984 est cité pour le brûlage des déchets, pas pour les horaires de bruit : ne pas l'enregistrer comme source des horaires.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels et chantiers sur cette page.\nÀ vérifier : La page écrit « jours féries » : lu comme jours fériés. Les jours ouvrables sont pris comme lundi à vendredi.\nÀ vérifier : Source : page seule, sans texte officiel pour vérifier.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage, jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuse à gazon, tronçonneuse, perceuse, raboteuse ou scie mécanique… ne peuvent être effectués que : • Les jours ouvrables de 8h à 12h et de 14h à 19h30 • Les Samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h • Les Dimanches et Jours féries de 10h à 12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}