{"id":"33099-carignan-de-bordeaux-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"33099","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.carignandebordeaux.fr/vie-pratique/le-bien-vivre-a-carignan/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/33099-carignan-de-bordeaux-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Carignan-de-Bordeaux. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Page de conseils « bien vivre » sans arrêté ni PDF : référence, date et numéro d'article inconnus, à rechercher (arrêté municipal ou préfectoral).\nÀ vérifier : Les « jours ouvrés » sont interprétés comme lundi à vendredi.\nÀ vérifier : La page vise le matériel bruyant (tondeuse, taille-haie, perceuse), donc les particuliers ; aucun horaire de chantier professionnel n'est donné.\nÀ vérifier : Ces horaires ne sont pas ceux de l'arrêté préfectoral type de Gironde ; l'origine communale du texte reste à confirmer.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux ou utilisation de matériels bruyants (tondeuse, taille-haie, perceuse, etc.) ne peuvent être effectués que : les jours ouvrés de 8h30 à 12h30 et de 14h30 à 19h30 les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h les dimanches et jours fériés de 10h à 12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:30"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:30"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:30"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:30"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:30"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}