{"id":"33085-camblanes-et-meynac-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"33085","titre":"Règles essentielles (page web de la commune)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.camblanes-et-meynac.fr/environnement-cadre-de-vie/bien-vivre-ensemble/regles-essentielles","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/33085-camblanes-et-meynac-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Camblanes-et-Meynac. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Source : page d'information de la mairie, sans arrêté ni PDF joint ; l'arrêté municipal source (référence, date) n'est pas cité, à retrouver si possible.\nÀ vérifier : Seuls les particuliers sont visés ; rien pour les chantiers/professionnels.\nÀ vérifier : La mention « Arrêté Préfectoral » concerne le brûlage des déchets verts, pas les horaires de bruit.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore (tondeuse, visseuse, perceuse, tronçonneuse...) ne peuvent être effectués qu’après avoir pris toutes les mesures pour préserver le repos et la tranquillité.\nLes travaux ne pourront être exécutés que :\n- Les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30.\n- Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h.\n- Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.\nTout bruit relatif à ces travaux est INTERDIT en dehors de ces horaires.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}