{"id":"31364-montberon-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"31364","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.montberon.fr/environnement-et-cadre-de-vie/bon-voisinage/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/31364-montberon-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Montberon. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Les horaires viennent d'une page d'information, sans texte d'arrêté. Aucun arrêté fixant ces horaires n'est cité ni joint : il faut chercher l'arrêté municipal ou préfectoral source avant de valider.\nÀ vérifier : L'arrêté municipal du 13 juillet 2011 cité sur la page porte sur les feux de jardin et pas sur les horaires de travaux.\nÀ vérifier : Les créneaux pour les professionnels (chantiers) ne figurent pas sur la page.\nÀ vérifier : Les jours fériés sont alignés sur le dimanche dans la page (10h–12h / 16h–18h).\nÀ vérifier : Aucun numéro d'article, aucune date de signature, aucune mention d'abrogation ou de modification pour les horaires.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Travaux de bricolage ou de jardinage autorisés :\nLundi à vendredi : 8h30–12h / 14h30–19h30\nSamedi : 9h–12h / 15h–19h\nDimanche et jours fériés : 10h–12h / 16h–18h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"},{"debut":"16:00","fin":"18:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"},{"debut":"16:00","fin":"18:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}