{"id":"30227-saint-ambroix-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"30227","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-16","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.saint-ambroix.fr/votre-commune-au-quotidien/environnement-cadre-de-vie/regles-de-bon-voisinage","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/30227-saint-ambroix-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Ambroix. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF joint (arrêté n°335A du 4 août 2026) interdit la baignade dans la Cèze par précaution contre un risque d'orage : il ne traite pas des travaux bruyants. Les horaires viennent donc uniquement de la page.\nÀ vérifier : Les deux autres PDF listés (arrêtés baignade de 2023) sont aussi hors sujet.\nÀ vérifier : La page ne cite aucun arrêté municipal de référence (titre, numéro, date) pour ces horaires. Ils sont à rapprocher de l'arrêté source, ou du Guide du bon voisinage (PDF), qui n'a pas été lu.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les chantiers ou les professionnels n'est donné.\nÀ vérifier : La page mentionne le tapage nocturne entre 22h et 7h, ce qui n'est pas un horaire de travaux.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de jardinage et de bricolage utilisant des appareils sont susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore. Ainsi, ils ne sont autorisés qu’aux horaires suivants. • Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30 • Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h • Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}