{"id":"27649-touffreville-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"27649","titre":"Savoir vivre ensemble (page d'information de la commune)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.touffreville27.fr/savoir-vivre-ensemble/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/27649-touffreville-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Touffreville. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Il s'agit d'une page d'information sans référence d'arrêté : l'arrêté municipal ou préfectoral qui fonde ces horaires n'est pas cité, et aucun PDF n'est joint. Le statut doit rester a_verifier.\nÀ vérifier : Le texte vise les travaux de bricolage et de jardinage, donc les particuliers seulement. Les chantiers et les professionnels ne sont pas traités.\nÀ vérifier : L'arrêté du 13/09/2021 cité concerne le nettoyage devant chez soi, et l'arrêté préfectoral du 16/11/2020 le brûlage des déchets verts. Aucun des deux ne fixe d'horaires de bruit.\nÀ vérifier : Les horaires correspondent à ceux de l'arrêté préfectoral type de l'Eure. Cela reste à confirmer.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux momentanés de bricolage et de jardinage réalisés à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage tels que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques, etc… ne peuvent être effectués que : Les jours ouvrables (lundi à vendredi) de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h ; Les samedis de 9h à 12h et de 14h30 à 19h ; Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}