{"id":"27638-le-thuit-de-l-oison-2020-07-15","niveau":"municipal","portee":"27638","titre":"Arrêté municipal du 15 juillet 2020 (bruits liés aux travaux de bricolage et de jardinage)","reference":null,"date_signature":"2020-07-15","date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://thuitdeloison.fr/vie-locale/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/27638-le-thuit-de-l-oison-2020-07-15/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Le Thuit de l'Oison. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Les horaires viennent d'un résumé sur la page ; l'arrêté du 15 juillet 2020 lui-même n'est pas joint, son texte et son numéro sont à vérifier.\nÀ vérifier : Le texte ne vise pas les chantiers ni les professionnels : public professionnel non couvert.\nÀ vérifier : Le texte dit « Ils sont interdits en dehors de ces horaires » sans nommer explicitement les travaux dans la phrase ; le rattachement au bricolage et jardinage vient de la phrase sur l'arrêté du 15 juillet 2020.\nÀ vérifier : Autres arrêtés cités (brûlage 12 juin 2020, haies 6 juillet 2020) hors sujet.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Du lundi au vendredi inclus de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h30. • Les samedis de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00. Ils sont interdits en dehors de ces horaires ainsi que les dimanches et jours fériés.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:30"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:30"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:30"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:30"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:30"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"17:00"}],"dimanche":[],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}