{"id":"25425-noel-cerneux-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"25425","titre":"Le savoir vivre communal (page du site de la commune)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://noel-cerneux.fr/savoir-vivre","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/25425-noel-cerneux-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Noël-Cerneux. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Il s'agit d'une page d'information de la commune, pas d'un arrêté. Aucune référence, date ni signature n'est donnée. Il faut chercher l'arrêté municipal correspondant.\nÀ vérifier : Le texte écrit « de 10 à 12h » pour dimanches et fériés, et je l'ai lu comme 10:00-12:00.\nÀ vérifier : Aucun horaire n'est donné pour les professionnels, donc ce public n'est pas couvert.\nÀ vérifier : La page ne précise pas si « lundi au vendredi » inclut les jours fériés. Le texte traite les fériés avec les dimanches.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":"Nuisances sonores","texte_extrait":"Les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique ne sont autorisés qu’aux horaires suivants:\n• du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30,\n• les samedis de 9h à 12h et de 14h à 18h30,\n• les dimanches et jours fériés de 10 à 12h.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"18:30"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}