{"id":"25157-la-cluse-et-mijoux-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"25157","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.la-cluse-et-mijoux.fr/vos-services/environnement-et-dechets/travaux-de-bricolage-jardinage/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/25157-la-cluse-et-mijoux-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de La Cluse-et-Mijoux. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Horaires lus uniquement sur la page web, sans arrêté ni PDF : aucune référence, date ou numéro d'article, donc l'arrêté municipal source reste à retrouver.\nÀ vérifier : La page vise les travaux avec appareils à moteur thermique ou électrique, sans dire explicitement « particuliers » ni « bricolage/jardinage » dans la règle (seulement dans le titre) ; couverture des particuliers déduite du titre de la page.\nÀ vérifier : Les professionnels ne sont pas visés par la page.\nÀ vérifier : Les « jours fériés » sont regroupés avec le dimanche (10h-12h).","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux nécessitant l'utilisation d'appareils à moteur thermique ou électrique ne sont autorisés qu'aux horaires suivants :\nLundi à vendredi 8h30 – 12h et 14h – 19h30\nSamedi 9h-12h et 15h – 19h30\nDimanche et Jours fériés 10h – 12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:30"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}