{"id":"25148-la-chenalotte-2012-06-19","niveau":"municipal","portee":"25148","titre":"Arrêté municipal concernant la réglementation des bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":"2012-06-19","date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://chenalotte.org/vivre-ensemble/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/25148-la-chenalotte-2012-06-19/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de La Chenalotte. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF joint (Arrete_30kmh.pdf, arrêté n° 02-2023 du 20 janvier 2023) porte sur la zone 30 km/h, pas sur le bruit : non pertinent. Les horaires, la date et le titre viennent uniquement de la page.\nÀ vérifier : L'arrêté municipal du 19 juin 2012 lui-même n'est pas fourni et son numéro n'est pas donné. Le numéro 2005-1904-01841 est celui de l'arrêté préfectoral cité en visa, pas celui de l'arrêté municipal. Il faudrait récupérer le texte original pour confirmer les horaires.\nÀ vérifier : Les horaires sont ceux de la page, recopiés d'un texte plus ancien : vérifier qu'ils n'ont pas été modifiés depuis 2012.\nÀ vérifier : La page ne dit pas que « jours fériés » inclut tous les jours fériés ni ne précise le samedi férié ; aucun créneau professionnel n'est donné.\nÀ vérifier : L'arrêté municipal n°04-2023 du 17 mai 2023 (dépôt de verre aux conteneurs) n'est pas un horaire de travaux bruyants : ignoré.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":"1","texte_extrait":"les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des engins motorisés, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :\nDu lundi au vendredi : 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h30\nLe samedi : 9h à 12h00 ; 15h00 à 19h30\nLe dimanche et jours fériés : de 10h00 à 12h00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:30"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}