{"id":"18223-saint-martin-d-auxigny-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"18223","titre":"La charte de bon voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"http://www.stmartin-auxigny.fr/information/la-charte-de-bon-voisinage/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/18223-saint-martin-d-auxigny-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Martin-d'Auxigny. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Source : page de charte de bon voisinage, sans référence d'arrêté ni date ; le texte réglementaire (arrêté municipal ou préfectoral) n'est pas cité. À rapprocher d'un arrêté officiel avant de considérer les horaires comme définitifs.\nÀ vérifier : La page demande aussi d'éviter les appareils à moteur le dimanche et jours fériés : simple recommandation, qui n'ajoute pas de créneau.\nÀ vérifier : Aucune règle pour les professionnels (chantiers) sur cette page.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par les particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne en raison de leur intensité sonore tels que les tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques, etc…, ne peuvent être effectués que :\n• Les jours ouvrables de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h30\n• Les samedis de 9h00 à 13h00 et de 14h30 à 19h00\n• Les dimanches et jours fériés de 10h00 à 13h00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"13:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"13:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"13:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}