{"id":"18138-marmagne-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"18138","titre":"Lutte contre les bruits de voisinage (arrêté municipal listé sur la page, sans date)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.marmagne.fr/vivre-a-marmagne/urbanisme-et-cadre-de-vie/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/18138-marmagne-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Marmagne. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF fourni (18138-1.pdf) est l'arrêté préfectoral DDT-2023-430 du 17 novembre 2023 portant abrogation des mesures de limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le Cher : il ne traite pas du bruit. Il est écarté, et les horaires viennent uniquement de la page.\nÀ vérifier : Les horaires sont ceux du texte de la page (rubrique « Les nuisances sonores »). Ils ne sont pas tirés d'un arrêté lu en entier : l'arrêté « Lutte contre les bruits de voisinage » est seulement listé avec un lien Télécharger, sans date ni numéro. Le PDF réellement lié à cet arrêté n'est pas dans ceux téléchargés (eau, éclairage, déchets). À récupérer pour confirmer.\nÀ vérifier : La page ne cite aucun article, et ne dit rien des professionnels ni des chantiers.\nÀ vérifier : Le niveau « municipal » est déduit de la rubrique « Les arrêtés municipaux » de la page.\nÀ vérifier : Les jours ouvrables sont pris comme lundi à vendredi, le texte ne dit pas autre chose.\nÀ vérifier : Aucune mention de modification, d'abrogation ou de remplacement dans le texte.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage et de jardinage susceptibles de créer une gêne sonore sont autorisés :\n• les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30;\n• les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h;\n• les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}