{"id":"14085-bonneville-la-louvet-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"14085","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.bonneville-la-louvet.fr/vie-quotidienne/bien-vivre-ensemble/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/14085-bonneville-la-louvet-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Bonneville-la-Louvet. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Les créneaux sont identiques à ceux de la moulinette ; seule la qualification du public diffère.\nÀ vérifier : La page est un rappel informatif sans référence d'arrêté (municipal ou préfectoral) : retrouver l'arrêté source avant de saisir.\nÀ vérifier : Le niveau « municipal » est supposé, car la page ne cite aucun texte.\nÀ vérifier : Aucun PDF joint, donc aucune vérification possible contre un texte officiel.\nÀ vérifier : Les jours ouvrables sont pris comme lundi à vendredi, le texte ne dit pas le contraire.\nÀ vérifier : Le texte ne précise pas de variante saisonnière.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Afin de préserver la tranquillité de tous, il est rappelé que l’utilisation des tondeuses à gazon, à moteur thermique ou électrique, tronçonneuse, perceuses, débroussailleuses, raboteuses ou scies mécaniques est autorisée :\nLes jours ouvrables de 8h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h30\nLes samedis de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00\nLes dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}