{"id":"13050-lambesc-2013-03-06","niveau":"municipal","portee":"13050","titre":"Arrêté municipal réglementant les bruits de voisinage (Lambesc)","reference":null,"date_signature":"2013-03-06","date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.lambesc.fr/mon-quotidien/securite/police-municipale/nuisances-sonores/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/13050-lambesc-2013-03-06/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Proposé par verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5) le 2026-11-10 depuis le relevé de Lambesc. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF joint (13050-2.pdf) est l'arrêté préfectoral n°102-2023 du 18 août 2023 sur la crise sécheresse de la Touloubre amont. Il ne traite pas des travaux bruyants, d'où pdf_pertinent=false. J'ai lu les pages 1 à 5 sur 8 ; les pages restantes sont a priori la suite de l'annexe sur la sécheresse.\nÀ vérifier : Les horaires viennent uniquement de la page, qui cite l'arrêté municipal du 06 mars 2013. Le PDF de cet arrêté (ARRETE_MUNICIPAL_BRUIT_06.03.2013.pdf) a été téléchargé par le programme mais n'était pas joint ici. Je n'ai donc pas pu vérifier le texte officiel, ni les numéros d'articles ni la référence.\nÀ vérifier : Il faut ouvrir l'arrêté municipal du 06/03/2013 pour confirmer les horaires et relever les articles. Les créneaux et les citations sont recopiés de la page, pas de l'arrêté lui-même.\nÀ vérifier : La page ne mentionne aucune modification, abrogation ou remplacement de cet arrêté.\nÀ vérifier : Les jours fériés sont notés « ferie ». Le texte ne précise pas les périodes saisonnières, donc aucune période n'est renseignée.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Travaux de bricolage ou de jardinage : du lundi au samedi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h00.\nLes dimanches et jours fériés : de 10h00 à 12h00.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]},"professionnel":{"article":null,"texte_extrait":"Chantier de Travaux publics ou privés : du lundi au samedi de 7h00 à 19h00.\nCes travaux sont interdits les dimanches et jours fériés.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"07:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"07:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"07:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"07:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"07:00","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"07:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}