{"id":"10406-verrieres-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"10406","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.verrieres-aube.com/vivre-a-verrieres/vivre-ensemble/vivre-ensemble.html","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/10406-verrieres-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Verrières. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Source : page d'information de la mairie, sans arrêté ni PDF cité : pas de référence ni de date de signature. Vérifier s'il existe un arrêté municipal ou préfectoral correspondant.\nÀ vérifier : Le dimanche et les jours fériés ne sont pas mentionnés explicitement (« hors jours fériés » est précisé seulement pour la semaine) ; aucun créneau saisi pour ces jours, à vérifier.\nÀ vérifier : Les professionnels ne sont pas visés.\nÀ vérifier : Les fêtes familiales ou amicales (tolérance jusqu'à 22h) ne sont pas des travaux bruyants : non retenues.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Tonte et bricolage\n• Du lundi au vendredi hors jours fériés : 8h30 – 12h / 13h30 – 19h30\n• Samedi : 9h – 12h / 15h00 – 19h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}