{"id":"07013-ardoix-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"07013","titre":"Plan de prévention du bruit","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.ardoix.fr/mon-quotidien/tranquillite/plan-de-prevention-du-bruit","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/07013-ardoix-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Ardoix. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Texte issu d'une page web de la mairie, sans PDF ni référence d'arrêté : l'arrêté source (référence, date) est à retrouver.\nÀ vérifier : Les horaires visent les occupants de locaux privés (particuliers) ; aucun public professionnel ou chantier n'est visé.\nÀ vérifier : Les horaires ne s'appliquent qu'en zones agglomérées ou péri-urbaines.\nÀ vérifier : Le programme n'a pas déterminé le public (public_probable null) ; rattaché aux particuliers d'après la formulation.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les occupants et utilisateurs de locaux privés, d'immeubles d'habitation, de leurs dépendances et de leurs abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par les bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités. Ces activités ou travaux ne sont autorisés en zones agglomérées ou péri-urbaines qu'aux horaires suivants : du lundi au samedi de 8h à 20h, les dimanches et jours fériés de 10h à 12h et de 16h à 18h.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"},{"debut":"16:00","fin":"18:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"},{"debut":"16:00","fin":"18:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-16","version":"2026-11-16","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}