{"id":"02028-athies-sous-laon-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"02028","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.mairieathiesouslaon.fr/articles/horaires-tonte-et-bricolage/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/02028-athies-sous-laon-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 15/11/2026 depuis le relevé de Athies-sous-Laon. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : La page ne cite aucun arrêté (titre, référence et date inconnus) et aucun PDF n'est joint. Il faudrait retrouver l'arrêté municipal ou préfectoral d'origine.\nÀ vérifier : Les professionnels et les chantiers ne sont pas traités.\nÀ vérifier : Le bloc des horaires d'ouverture de la mairie, en tête de page, ne concerne pas les travaux bruyants.\nÀ vérifier : Le texte ne parle pas de variante saisonnière.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage et de jardinage réalisés à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage telles que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques,… ne peuvent être effectués que : De 9h à 12h et de 14h à 19h du lundi au samedi, De 10h à 12h le dimanche et les jours fériés.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}