{"id":"01354-saint-genis-pouilly-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"01354","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.saint-genis-pouilly.fr/actualite/79","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/01354-saint-genis-pouilly-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Saint-Genis-Pouilly. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Source : simple page d'actualité (27 avril 2026) qui renvoie à un arrêté municipal sans en donner le titre, la référence ni la date ; l'arrêté lui-même n'a pas été lu.\nÀ vérifier : Retrouver l'arrêté municipal et vérifier les horaires, car la page est un résumé.\nÀ vérifier : « En semaine » est interprété comme lundi à vendredi.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels et aucune variante saisonnière.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Afin de limiter les nuisances sonores, les travaux réalisés par des particuliers à l’aide d’outils bruyants sont encadrés par arrêté municipal.\nIls sont autorisés uniquement aux horaires suivants :\n• En semaine : de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h30\n• Le samedi : de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00\n• Les dimanches et jours fériés : de 10h00 à 12h00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}